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Conditions Générales de Vente


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Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations entre la société Sepide et ses clients, lesquels sont réputés de les accepter expressément dès leur première commande.

Art.1 : Généralités
Art.2 : Commandes
Art.3 : Livraison
Art.4 : Réclamation
Art.5 : Paiement
Art.6 : Garantie
Art.7 : Galerie marchande
Art.8 : Responsabilités
Art.9 : Clause résolutoire
Art.10 : Modifications des conditions
Art.11 : Règlements des litiges

ARTICLE 1 : Généralités

1.1– Création de votre compte client

Le client dispose de trois modes d’accès aux services Sepide : téléphone, fax et internet.

Lors de sa première commande, le client choisit un identifiant et un mot de passe qu’il devra utiliser à chaque commande.

Le client accepte de prendre soin de cet identifiant et de ne jamais le confier, sauf à des personnes dont il se porte garant. Toute perte ou utilisation frauduleuse de cet identifiant devra etre signalée par écrit. Dans le cas contraire, le client supportera toutes les conséquences qui pourraient résulter de l’utilisation de son compte.

Chaque personne ne peut disposer que d’un seul identifiant qui est toujours lié à une adresse précise. En revanche, Sepide.fr peut délivrer un autre identifiant pour une autre adresse.

1.2- Protection des données personnelles

Les données et informations personnelles communiquées à Sepide sont nécessaires à la bonne gestion de votre commande. Cependant, nous vous précisions que Sepide a procédé à la déclaration de son fichier comprenant ces données auprès de la CNIL.

Vous disposez d’un droit accès et de rectification sur ces données en vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour cela il vous suffit de nous écrire à Sepide Service Clients, - SARL TIMACO, 62ter rue des Entrepreneurs 75015 Paris

Par l’intermédiaire de Sepide, le client pourra être amené à recevoir des propositions d’autres sociétés, si et seulement si ce dernier l’a préalablement accepté.

1.3– Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (textes, images, logos, marques, base de données….) contenus dans le site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et ne peut être reproduit ou utilisé sans l’accord préalable de Sepide.

1.4- Protection à l’égard des mineurs

Sepide rappelle que les mineurs n’ont pas la capacité de contracter.

La collecte de données auprès d’eux doit faire l’objet d’une information de l’autorité parentale et Sepide informe celle-ci que leur conservation et/ou leur transmission des tiers sont soumises à leur accord préalable.

Sepide s’engage à veiller à ce que les messages de prospection soient conformes aux préoccupations de leur âge et ne diffusent pas de contenu de nature à heurter leur sensibilité ou à générer des attitudes de violence.

Il est rappelé que conformément à l'article L3342-1 du code de la santé publique, la vente d’alcool à des personnes de moins de dix-huit ans est interdite.

1.5- Photographies-Illustrations-Produits

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.

La société Sepide garanti la qualité des produits, tout comme leurs caractéristiques essentielles. En revanche, elle n’est pas responsable de la différence minime qu’il pourrait exister entre la photographie du produit destinée à accroître l’information de sa clientèle et l’aspect réel de celui-ci.

Pour chacun de ses produits, Sepide rédige une fiche détaillée reprenant les caractéristiques essentielles ainsi que les informations figurant sur chaque emballage.

Cependant, Sepide invite le consommateur à vérifier la liste des ingrédients figurant sur l’emballage du produit avant toute absorption, ceci afin d’éviter les intolérances alimentaires.

Les variations minimes dans la représentation des articles résultant des variations de l’offre des producteurs n’engagent pas la responsabilité de Sepidmarket et n’affectent pas ma validité de la vente.

ARTICLE 2 : Commande

2.1– Prix

Les prix, volumes et quantités offerts à la vente sont ceux qui s’affichent au moment où le client passe commande, soit sur l’écran de l’opératrice pour les commandes par téléphone ou par fax, soit sur l’écran du client pour les commandes par Internet.

Les prix sont TTC incluant la TVA applicable au jour de la commande.

Dès que le client a enregistré et validé sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, volumes et quantités offerts à la vente.

Le prix des produits à poids variable dépend du poids de l'article et est en conséquence susceptible de varier légèrement selon l’approvisionnement disponible au moment de la préparation de votre commande.

Le prix de vente effectivement facturé tiendra compte de cette variation de quantité et correspondra au poids effectif du produit livré.

2.2- Indisponibilité des produits

Lorsqu’un produit n’est plus disponible, la phrase « produit indisponible » est alors indiquée en dessous du produit et un article de substitution est alors proposé.

Il est également possible qu’un produit ou plusieurs produit(s) ne soi(en)t plus disponible(s) au moment de la préparation de votre commande.

Notre Service Clientèle vous fera alors parvenir un mail vous indiquant le ou les produits manquants et corrélativement votre facture sera recalculée en tenant compte de ces indisponibilités.

ARTICLE 3 : Livraison

Sepide ne livre les produits de la gamme supermarché ou ceux de ses partenaires que dans les zones où elle est implantée et n’effectue ses livraisons que dans les conditions et délais précisés sur le sepide.fr, selon la zone d’habitation du client et les produits sélectionnés.

Aucune livraison, sous peine d’annulation de la commande, ne pourra être effectuée dans la rue, dans une voiture ou dans un hall d’immeuble et plus généralement toute livraison en dehors du domicile du client.

Au cas où un retard dans la livraison interviendrait, le client peut demander soit l’annulation de sa commande, soit une deuxième livraison le jour de son choix.

Il appartient au client de fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa livraison.

Le client s’engage a être présent à son domicile pour réceptionner la livraison le jour convenu et dans la tranche d’horaire prévue lors de la prise de commande ( ou devra prévenir téléphoniquement Sepide la veille de la journée ou avant dix heures pour les livraisons du sois), ainsi qu’à signer le bordereau de livraison, le client reconnaît avoir reçu le nombre de colis porté sur le bordereau du livreur.

Si le client est absent lors de la livraison, une participation fixée à 15.00 euros lui sera facturée.

Si le client est absent lors de la livraison et qu’il décide d’annuler la commande, une participation fixée à 15.00 euros lui sera facturée et, en cas de report de commande, celle-ci sera de 13.00 euros.

La livraison a lieu par la remise des colis contenant les marchandises commandées.

vérifiez votre adresse postale avant de passer votre command et de la mettre à jour si nécessaire. La société Tima Co. n’accepte aucune responsabilité en cas de retour de votre colis pour fausse adresse postale et les frais de port seront déduis de votre compt

Frais de livraison

• Pour la France:

Taille Poids Tarif Delais
Small 1Kg 13,90€ 2j
Medium 3Kg 15,50€ 2j
Large 5Kg 17,00€ 2j
X-Large 7Kg 19,00€ 2j

• Pour l'Europe:

Taille Poids Tarif Delais
Large 5Kg 30,90€ 5j
X-Large 7Kg 35,10€ 5j

• Pour l'international:

Taille Poids Tarif Delais
Large 5Kg 39,50€ 8j
X-Large 7Kg 45,00€ 8j

Une remise de 25% sera appliquée sur le 2éme et suivants, pour l'ensemble des destinations

Les frais de ports sont offerts à partir de 150€ pour Paris, 180€ pour les départements 92, 93 et 94, 220€ pour les départements 95 et 78, et 240€ pour les départements 97 et 77.

Les livraisons pour Paris et sa petite couronne (Départements 75, 92, 93, 94) sont possibles par coursier,
au choix du client lors de la validation de son panier.

ARTICLE 4 : Réclamations

Le client dispose d’un délai de soixante douze heures pour faire toutes réclamations concernant la conformité du contenu des colis livrés.

Ces réclamations pourront etre effectuées soit par téléphone au +33(0)145781324 , +33(0)660403980 Soit par mail alireza@sepide.fr

ARTICLE 5 : Paiement

Informations générales

La propriété des marchandises et les risques y afférant sont transférés au client dès la prise de possession de celles-ci.

• Pour les particuliers :

Sepide vous informe que toute première commande devra être réglée par carte bancaire.

• Pour les sociétés :

Les marchandises sont payables 15 jours après la réception de la facture. Tout retard de règlement donnera au lieu de plein droit à une pénalité de retard correspondant aux taux d’intérêt légal en vigueur.

Dans un souci de protection du client, Sepide demande à chaque client, à ce qu’il accepte de reconnaître expressément que la communication de son numéro de carte à Sepide vaux autorisation de débit de son compte à concurrence des produits livrés.

ARTICLE 6 : Garantie

6.1– Garantie légale :

Le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés sur les produits livrés.

6.2– Droit de retour :

Le client dispose d’un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour à Sepide du produit dans son emballage d’origine, en parfait état, et accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations. Le droit de retour du client ne peut s’exercer que sur des produits intacts, c’est-à-dire non ouverts, non testés.

Tout droit de rétractation est exclu pour les produits susceptibles de se périmer rapidement tels que les produits frais.

Le retour ne donne lieu à aucune pénalité à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Dans ce cas, le client sera remboursé de son achat après réception du produit par Sepidmarket, sous huit jours, à son choix par chèque ou avoir d’un montant équivalent à la différence de facturation.

6.3– Frais de retour :

Lorsque la responsabilité de Sepide est engagé du fait de la non-conformité du produit, de sa défectuosité ou de sa pérennité, la société Sepide s’engage soit à reprendre le colis et/ou produit immédiatement par le biais d’un livreur, soit à rembourser le client des frais de retour occasionnés.

Lorsque le retour du colis et/ou produit résulte de la volonté du client, les frais de retour demeurent à sa charge.

ARTICLE 7 : Galerie marchande

Dans le cadre de ses partenariats, Sepide inclut des liens vers d’autres sites internet. Cependant, Sepide ne pouvant contrôler ces sites, elle ne pourra voir sa responsabilité engagée sur le contenu, les produits, services, publicités, et plus généralement toute offre proposée sur ces sites partenaires.

ARTICLE 8 : Responsabilités

En cas d’accident aux personnes, de dommages aux biens lors de la livraison, le client devra contacter le Service Clientèle en présence du chauffeur livreur d’indiquer les dégâts survenus lors de la livraison. Le client devra, dans un délai de 48 heures, confirmer l’incident par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans tous les cas, passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte. Une personne du Service Qualité prendra alors contact avec le client dans les 72 heures suivant la réception du courrier afin d’établir les éventuelles modalités de réparation des dégâts.

ARTICLE 9 : Clause résolutoire

A défaut de paiement de marchandise, Sepide pourra suspendre de plein droit et immédiatement la validité de son identifiant.

ARTICLE 10 : Modification des conditions générales de vente

Compte tenu des évolutions possibles des services proposés par Sepide, celle-ci se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Les conditions générales de vente figurant sur le seul site internet peuvent également être obtenues par courrier sur simple demande, par téléphone au 01.45.78.13.24 ou par courrier à Service Clients, SARL TIMACO, 62ter bis rue des Entrepreneurs 75015 Paris

ARTICLE 11 : Règlements des litiges – Loi applicable

En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client pourra s’adresser à l’un des conseillers du Service Clients Sepidmarket afin de convenir ensemble d’une solution amiable. Le Service Clients Sepide est joignable par téléphone au 01.45.78.13.24 , par fax, par courrier ou par e-mail aux coordonnées indiquées sur le site Internet www.sepide.fr dans la rubrique « contactez-nous ».

Sepide s’engage à apporter une réponse à toutes demandes ou réclamations dans un délai maximum de 15 jours à partir de la date de réception de celles-ci.

Toute commande emporte de plein droit votre adhésion à nos Conditions Générales de Vente.

Ces Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. Les litiges seront portés devant les tribunaux compétents étant précisé que si le client à la qualité de commerçant, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Paris mise à jour le 23/02/2011

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